Mentions Légales
La propriétaire et éditrice de ce site Web est Sandra Manel, entrepreneur individuel.
Raison sociale : EI sous le régime de la micro-entreprise
Localisation : 04 allée des orangers, 92150 Suresnes
Représentante légale : Sandra Manel, entrepreneur individuel
SIRET : 91957374100015
Code APE : 7420Z – Activités photographiques
TVA non applicable – article 293B du CGI
Date de début d’activité : 23 octobre 2022
Téléphone : +33.6.20.08.60.82
Mail : hello[at]elielle[dot]fr
Le site https://www.sandramanel.com est hébergé par OVH.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les photographies présentées sur ce site ne sont pas libres de droit. Elles sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, elles sont la propriété exclusive de Sandra Manel Photographie.
Toute diffusion, reproduction ou modification ne peut se faire sans l’accord préalable de l’auteur.
En accédant au site www.sandramanel.com, vous reconnaissez vous conformer aux lois en vigueur et aux conditions d’utilisation relatives aux droits de la propriété intellectuelle.
Vous vous engagez à ne pas diffuser ou reproduire les données publiées sur le site ou fournies dans le cadre de l’utilisation des services de Sandra Manel Photographie autrement que pour votre usage strictement personnel.
Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’expose à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.